french
English
Accueil

Aspects juridiques

 
Aspects juridiques site web

L'AMIP a lancé ce site web comme nouvelle plate forme informationnelle. La ‎navigation sur ce site est soumise à la réglementation en vigueur et aux ‎présentes conditions d’utilisation. ‎

Les personnes qui accèdent aux informations mises à disposition par l'AMIP ‎sur son site Internet acceptent les règles suivantes :‎

Propriété Intellectuelle

La présentation et le contenu du présent site, constituent une œuvre protégée ‎par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, dont l'AMIP est titulaire. ‎Aucune reproduction et/ou représentation, partielle ou intégrale, ne pourra être ‎faite sans l’accord préalable et écrit de l'AMIP.‎

La dénomination AMIP, le logo, les noms de produits ainsi que les slogans, ‎sont, sauf indication particulière, des marques déposées par l'AMIP. Toute ‎reproduction, utilisation et/ou modification qui en seraient faite sans l’accord ‎préalable et écrit de L'AMIP est susceptible d’en constituer la contrefaçon.‎

A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, et/ou ‎transformation, partielles ou intégrales, ou transfert sur un autre site sont ‎interdits.‎

La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée ‎aux fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé, à condition ‎de ne pas supprimer les mentions relatives au droit d’auteur ou autres mentions ‎concernant les droits de propriété intellectuelle. Cet usage privé ne confère ‎nullement un quelconque droit sur ces documents.‎

Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l’accord préalable et écrit de ‎l'AMIP, est strictement interdite. Par ailleurs, toute reproduction, transmission, utilisation du site AMIP à des ‎fins publiques ou commerciales, ou toute création de liens avec celui-ci, sans ‎l’autorisation écrite préalable de l'AMIP est strictement interdite. ‎ Liens hypertextes et virus

Il est expressément rappelé que l'AMIP n’a aucun contrôle ni aucune ‎responsabilité quant à la création de liens vers des sites extérieurs à l'AMIP ‎et quant au contenu desdits sites. Aussi, toute connexion à un autre site, par ‎l’intermédiaire d’un lien hypertexte, est un choix personnel de l’internaute et est, ‎de ce fait, effectuée sous sa seule responsabilité. En conséquence, tout préjudice ‎direct ou indirect résultant de cet accès à un autre site relié par un lien ‎hypertexte ne pourrait engager la responsabilité de l'AMIP.‎

Il appartient à l’Internaute de prendre les précautions nécessaires pour s’assurer ‎que le site sélectionné n’est pas infesté de virus ou de tout autre parasite de ‎nature destructive. En aucun cas l'AMIP ne pourra être tenue responsable des ‎dommages directs ou indirects résultant de l’usage de son site ou d’autres sites ‎qui lui sont liés.‎

Informations mises à disposition

Le contenu mis à disposition sur le présent site est fourni à titre informatif. La ‎responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée quant aux informations, ‎opinions et recommandations formulées par ces tiers. ‎

Informations techniques

Il est rappelé que le secret des correspondances n’est pas garanti sur le réseau ‎Internet et qu’il appartient à chaque utilisateur du présent site de prendre toutes ‎les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels ‎de la contamination d’éventuels virus circulant sur Internet.‎

Tarification

L’accès au site de l'AMIP est gratuit, hors fournisseurs d’accès Internet et hors ‎coûts de communications téléphoniques qui sont facturées directement par les ‎opérateurs.
 
 
 


Accueil | Association | Membres | Secteur | Calendrier | Media | Contact | Actualités | FAQ | Liens | Aspects Juridiques | Plan du Site | Intranet
©Copyright 2007 AMIP                               Créé et maintenu par WSI